Bernard Euzet

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De: Bernard EUZET
Objet:
au mandat de
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bernard EUZET
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard EUZET
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bernard EUZET
région Auvergne
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bernard EUZET
président du conseil de la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Auvergne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Euzet (Bernard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Euzet (Bernard)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Euzet (Bernard)
Objet:
membres titulaires ou suppléants du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés désignés ci-dessous
Au titre del'article R. 712-19 (II, 11°) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200510/08/2005
De: Euzet (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Euzet (Bernard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Euzet (Bernard)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
à la section sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Euzet (Bernard)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 11°)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Euzet (Bernard)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Outre
Le médecin conseil ou son représentant
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Octobre 200330/10/2003
De: Euzet (Bernard)
représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres suppléants du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire, section sociale et formation plénière
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 200231/10/2002
De: Euzet (Bernard)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
2. La CGT-FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Bernard Euzet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière
(CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Euzet (Bernard, Roland)
président de l'ASSEDIC d'Auvergne ; 43 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Euzet (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Euzet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Suppléant
Remplace:M. Pitette (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199519/12/1995
De: Euzet (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.